Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03419 posée par M. Rodolphe Désiré

    Programme de recherche et de développement de l'agricuture et de la pêche dans les DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  2. Question n° 06903 posée par M. Albert Pen

    Suite des négociations franco-canadiennes

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  3. Question n° 06048 posée par M. Daniel Millaud

    Bilan d'une étude sur la pêche artisanale en Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  4. Question n° 05773 posée par M. Albert Pen

    Application du statut de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  5. Question n° 0150S posée par M. Albert Pen

    Accès des navires de pêche français dans les ports canadiens

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

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