Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22452 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations avec l'île de Mayotte

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 22396 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la conférence des hauts fonctionnaires et élus français du Pacifique Sud

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  3. Question n° 19329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cyclone Wasa (Polynésie)

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  4. Question n° 17616 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réactions du ministère des DOM-TOM à la citation des délégations du parti communiste de la Guadeloupe et de la Martinique sur la liste des délégations d'Etats étrangers

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  5. Question n° 16503 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suite donnée au rapport du Conseil économique et social concernant la zone caraïbe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25135 posée par M. Emmanuel Hamel

    Progression des citoyens originaires des DOM vivant en métropole

    La question est caduque

  2. Question n° 25053 posée par M. Emmanuel Hamel

    Futuna : aide aux sinistrés du séisme

    La question est caduque

  3. Question n° 23729 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moratoire des dettes des planteurs de banane de la Guadeloupe

    La question est caduque

  4. Question n° 23210 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien dans les DOM des enseignants reçus aux concours de l'éducation nationale

    La question est caduque

  5. Question n° 22317 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrats entre l'Etat et les futures provinces calédoniennes

    La question est caduque