Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21289 posée par M. François Marc

    Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

    La question est caduque

  2. Question n° 22696 posée par M. Alain Fauconnier

    Nouveau BTS esthétique cosmétique parfumerie

    La question est caduque

  3. Question n° 22752 posée par M. Roland Povinelli

    BTS esthétique : vers une qualification à la baisse

    La question est caduque

  4. Question n° 23067 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fermeture et démantèlement de nombreux sites IUFM

    La question est caduque

  5. Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

    Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

    La question est caduque

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