Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 19436 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Créations d'emplois pour 2016 dans les universités et écoles d'ingénieurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 12341 posée par M. Daniel Percheron

    Brevet de technicien supérieur au lycée de l'Escaut

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 10635 posée par Mme Colette Mélot

    Simplification de la nomenclature des masters

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10567 posée par Mme Françoise Laborde

    Disparités dans le financement des instituts d'études politiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 28465 posée par M. Philippe Tabarot

    Difficultés avec Parcoursup

    La question est caduque

  2. Question n° 28295 posée par M. Yves Détraigne

    Parcoursup

    La question est caduque

  3. Question n° 28306 posée par Mme Sylvie Robert

    Amélioration de la transparence sur parcoursup

    La question est caduque

  4. Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

    Coût des études de kinésithérapie

    La question est caduque

  5. Question n° 27689 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés d'accès en master

    La question est caduque

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