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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 206 trouvées
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Question n° 19938 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19939 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Retard de publication des nouveaux arrêtés tarifaires pour le rachat de l'énergie hydraulique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19946 posée par M. Jean-Noël Guérini
Cartographie des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19972 posée par M. Jean-Yves Roux
Transport des personnes dans les restaurants d'altitude
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19976 posée par M. Jean-François Mayet
Installation de dispositifs publicitaires non lumineux
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 19846 posée par M. Jean-Vincent Placé
Taux de récupération des médicaments non utilisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Vincent Placé
Campagne japonaise « cool biz »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19442 posée par M. Jean-Vincent Placé
Phytolaque d'Amérique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19088 posée par M. Jean-Vincent Placé
Traitement du site pollué de Ballancourt-sur-Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18910 posée par M. Jean-Vincent Placé
Impact des inondations sur les animaux du Marineland d'Antibes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.