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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 25190 posée par M. Michel Bouvard

   Participations de l'État dans les sociétés exploitantes des tunnels routiers du Mont-Blanc et du Fréjus

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/02/2017
2. Question n° 22439 posée par M. Michel Bouvard

   Recrudescence des attaques de loup sur les troupeaux ovins dans la vallée de la Maurienne en Savoie

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/06/2016
3. Question n° 21674 posée par M. Michel Bouvard

   Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   05/05/2016
4. Question n° 19706 posée par M. Michel Bouvard

   Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   21/01/2016
5. Question n° 19176 posée par M. Michel Bouvard

   Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/12/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 25789 posée par M. Michel Bouvard

   Opérations de contrôle des établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/05/2017