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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz
Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert
Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé
Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0646S posée par M. Michel Doublet
Projet d'aménagement du carrefour des Brossards à Saint-Martin-en-Ré
La question est caduque
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Question n° 0616S posée par M. Marcel Vidal
Gestion des déchets ménagers
La question est caduque
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Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant
Régulation de la population des cormorans en Val de Loire
La question est caduque
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Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher
Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
La question a été retirée
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Question n° 0519S posée par M. René-Pierre Signé
Nécessité d'un projet de loi relatif aux parcs naturels régionaux
La question est caduque