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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 07234 posée par M. Marcel Henry
Mayotte: protection et exploitation du lagon
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 05835 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Littoral: réhabilitation
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03483 posée par M. Louis Le Montagner
Herbiers marins du Golfe du Morbihan: bilan d'une étude
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 01425 posée par M. Roger Poudonson
Littoral du Pas-de-Calais: qualité des eaux
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 01217 posée par M. Jacques Moutet
Côte basque: aggravation de la pollution
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02721 posée par M. Stéphane Bonduel
Bassin de Marennes: application du plan Polmar
La question est caduque
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque
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Question n° 01764 posée par M. Jacques Moutet
Lutte contre la pollution: crédits
La question est caduque
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Question n° 01314 posée par M. Yves Le Cozannet
Protection du milieu marin
La question est caduque
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Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous
Mesures de sécurité prises à Antifer
La question a été retirée