Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 20665 posée par M. Henri Revol

    Article médical démontrant la corrélation entre l'usine de retraitement de La Hague et le risque de leucémie chez l'enfant

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 17759 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de changements climatiques sur la santé humaine

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 17760 posée par M. Emmanuel Hamel

    Multiplication des comités officiels pour la défense de la santé face aux dangers de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 17611 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comité de la prévention et de la précaution

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

    Présence de benzène dans les supercarburants et santé

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22123 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 15220 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

    Situation du Gard au sein de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen

    La question est caduque

  3. Question n° 05863 posée par M. Pierre Laffitte

    Loi Montagne: projet d'amendement concernant le dépôt de touristes par hélicoptère

    La question est caduque

  4. Question n° 28727 posée par M. Louis Souvet

    Fichier des transformateurs isolés au pyralène

    La question est caduque