Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 21430 posée par M. Serge Mathieu

    Perspectives de l'action du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 18324 posée par M. Serge Mathieu

    Viticulture et projet d'arrêté relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

    Présence de benzène dans les supercarburants et santé

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 13557 posée par M. Serge Mathieu

    Stations-service : remise en état des sites fermés

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu

    Aggravation de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21417 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'une mission parlementaire pour la mise en oeuvre d'une politique de protection de la nature

    La question est caduque

  2. Question n° 21429 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en oeuvre d'un budget des espaces naturels protégés

    La question est caduque

  3. Question n° 21050 posée par M. Serge Mathieu

    Conséquences de la réglementation afférente aux installations classées pour les exploitations viticoles

    La question est caduque