Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06505 posée par M. Bernard Murat

    Malaise des adolescents

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  2. Question n° 27817 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des personnes atteintes d'un handicap psychique

    Réponse du ministère : Famille

  3. Question n° 24327 posée par M. Serge Mathieu

    Présentation de propositions relatives au handicap psychique

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 23828 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des personnes atteintes d'un handicap psychique

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 23423 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accouchements clandestins

    Réponse du ministère : Famille

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27759 posée par M. Michel Moreigne

    Surveillance de l'état sanitaire des enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 02739 posée par Mme Cécile Goldet

    Fonctionnement des "clubs de santé"

    La question est caduque