Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13396 posée par M. Maurice Blin

    Importations en France de véhicules neufs en provenance de pays de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 13414 posée par M. Bernard Seillier

    Marché automobile français et Union européenne

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 13445 posée par M. Marcel Vidal

    Union européenne et marché automobile français

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 13313 posée par M. Roger Besse

    Achat de voitures à l'étranger

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 13184 posée par M. Jean Cluzel

    Prix des véhicules automobiles au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0094A posée par M. Louis Souvet

    Situation de l'industrie automobile face à la concurrence japonaise

    La question a été transformée.