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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 23643 posée par M. Michel Doublet

    Réforme de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  2. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  3. Question n° 01039 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 01444 posée par M. Roland Courteau

    Maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 01680 posée par M. André Vairetto

    Encadrement des contrats d'assurance dépendance

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 01286 posée par M. Christian Cambon

    Accompagnement des seniors

    La question est caduque

  2. Question n° 04015 posée par M. Bernard Cazeau

    Interprétation de l'article L. 132-3 du code de l'action sociale et des familles sur le « reste à vivre » devant être laissé à la disposition des bénéficiaires de l'aide sociale en établissement

    La question est caduque

  3. Question n° 04903 posée par M. Jacques Gillot

    Évolution des dépenses sociales du conseil général de Guadeloupe

    La question est caduque

  4. Question n° 04955 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Coût élevé du certificat médical circonstancié

    La question est caduque

  5. Question n° 05046 posée par Mme Annie David

    Coût des maisons de retraite pour les résidents et les familles

    La question est caduque

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