Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0049S posée par M. Louis Perrein

    Conclusions de l'enquête sur l'incendie du central téléphonique Danton

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 0644S posée par M. Jean Cauchon

    Tarification des communications téléphoniques de voisinage

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 0597S posée par M. Louis Souvet

    Etat de fonctionnement des cabines publiques

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 0493S posée par M. Pierre Gamboa

    Nouvelles orientations de la compagnie générale de constructions téléphoniques

    Réponse du ministère : Rapatriés

  5. Question n° 0460S posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'association des ouvriers en instruments de précision

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0008S posée par M. Jean Cluzel

    Traitement du contentieux de la facturation téléphonique

    La question est caduque

  2. Question n° 0565S posée par M. Georges Mouly

    Suppression des cabines de téléphone publiques en milieu rural

    La question a été retirée

  3. Question n° 00126 posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: longueur des délais pour l'installation du téléphone

    La question est caduque