Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 19409 posée par M. Yann Gaillard

    Intégration de la formation des masseurs-kinésithérapeutes dans le schéma licence, master et doctorat

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 18627 posée par Mme Christiane Demontès

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 16253 posée par M. Jean Louis Masson

    Diplômes de préparateur en pharmacie et de préparateur hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 06956 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Diplôme national de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16276 posée par M. Bernard Fournier

    Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

    La question est caduque

  2. Question n° 14653 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 17129 posée par M. Francis Palmero

    Ecole de kinésithérapie de Nice

    La question a été retirée pour cause de décès.