Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 08005 posée par M. Roland Huguet

    Attribution aux médecins hospitaliers du supplément familial de traitement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00783 posée par M. Roger Husson

    Situation des personnels des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 21495 posée par M. Guy Penne

    Situation des directeurs d'hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 19487 posée par M. Jacques Chaumont

    Statut des pharmaciens gérants des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 16063 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24459 posée par M. Roger Husson

    Situation des personnels des hôpitaux publics

    La question est caduque

  2. Question n° 20734 posée par M. Daniel Millaud

    Statut du personnel hospitalier du territoire de la Polynésie française

    La question est caduque

  3. Question n° 02300 posée par M. Raymond Bouvier

    Hospitalisation d'un nouveau-né: indemnité journalière

    La question est caduque