Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 09755 posée par M. Georges Treille

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

  2. Question n° 09759 posée par M. Jacques Machet

    Situation des infirmiers-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

  3. Question n° 09804 posée par M. Marcel Vidal

    Statut d'aide-anesthésiste

    Réponse du ministère : Santé et famille

  4. Question n° 09817 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des infirmières anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

  5. Question n° 09587 posée par M. Louis Souvet

    Statut des infirmiers aides-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10167 posée par M. Pierre Merli

    Liste des personnes habilitées à effectuer certains actes d'électroradiologie médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 09833 posée par M. Robert Vizet

    Devenir des écoles d'infirmiers

    La question est caduque

  3. Question n° 09514 posée par M. Marcel Vidal

    Désengagement de l'Etat en matière " de formation des infirmières "

    La question est caduque

  4. Question n° 04335 posée par M. Charles Descours

    Reconnaissance par l'Etat du diplôme de médecine du travail et ergonomie

    La question est caduque