Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 28233 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des services d'urgences en Dordogne

    La question est caduque

  2. Question n° 27894 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    La question est caduque

  3. Question n° 25817 posée par M. François Bonhomme

    Maintien d'une permanence de soins

    La question est caduque

  4. Question n° 23465 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des urgences du centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins

    La question est caduque

  5. Question n° 19813 posée par M. Franck Menonville

    Assistants de régulation médicale

    La question est caduque

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