Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 00176 posée par M. François Marc

    Soins d'hygiène à domicile : secteur en sous-effectifs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  2. Question n° 11759 posée par M. Edouard Le Jeune

    Surveillance de l'anesthésie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 11267 posée par M. Serge Mathieu

    Orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 10940 posée par M. Michel Souplet

    Création d'un ordre des pédicures-podologues

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 10822 posée par M. Pierre Vallon

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05287 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des orthophonistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 03780 posée par M. Raymond Bouvier

    Représentants des orthophonistes au sein des commissions paritaires régionales

    La question est caduque