Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 16373 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 16412 posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  3. Question n° 16198 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réorganisation des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 15772 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 15788 posée par M. Bernard Fournier

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14989 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de décès.