Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 0150S posée par M. Yannick Vaugrenard
Nomenclature des appareils orthopédiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 0395S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Suivi des femmes victimes du Distilbène
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft Arts Energy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 0591S posée par Mme Véronique Guillotin
Remboursement des actes de biologie médicale innovants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet
Prescription de compléments alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche
Remboursement du radium 223
La question a été retirée
-
Question n° 0381S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conséquences de la réforme du reste à charge 0 en matière d'optique
La question a été transformée.
-
Question n° 0510S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Impact de la réforme du reste à charge 0
La question est caduque
-
Question n° 0541S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Tarification du matériel lié au handicap
La question a été retirée
-
Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer
Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux
La question est caduque