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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir
Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 01037 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Conséquences de la prescription du distilbène
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 01064 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé
Préoccupations des chirurgiens dentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 00571 posée par M. Jean-Marie Morisset
Traitement du cancer par radiothérapie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 26200 posée par M. Jean Louis Masson
Répertoire national commun de la protection sociale
La question est caduque
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Question n° 24948 posée par M. Jean Louis Masson
Répertoire national commun de la protection sociale
La question est caduque
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Question n° 24778 posée par M. Alain Joyandet
Dépassements d'honoraires pratiqués par des professionnels de santé
La question est caduque
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Question n° 08995 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question a été retirée
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Question n° 08997 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation de l'examen périodique de santé
La question a été retirée