Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 10791 posée par M. Rémi Herment

    Comité régional du tourisme groupant Lorraine-Vosges-Alsace

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  2. Question n° 10007 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: développement des infrastructures touristiques

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  3. Question n° 09767 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etalement des vacances: mesures

    Réponse du ministère : Temps libre

  4. Question n° 08473 posée par M. Pierre Vallon

    Acheteurs de voyage: stabilité des prix

    Réponse du ministère : Tourisme

  5. Question n° 08347 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Tourisme en espace rural: développement

    Réponse du ministère : Tourisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10018 posée par M. Paul Malassagne

    Tourisme: reconnaissance comme industrie moderne

    La question a été retirée

  2. Question n° 08477 posée par M. Pierre Vallon

    Tourisme: utilisation de l'informatique

    La question a été retirée

  3. Question n° 07739 posée par M. René Chazelle

    Communes de montagne: tourisme social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 07446 posée par M. Louis Le Montagner

    Tourisme social: obtention d'un meilleur rapport qualité-prix

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 00270 posée par M. Adrien Gouteyron

    Classement des hôtels de tourisme: procédure

    La question a été retirée