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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 0006S posée par M. Antoine Lefèvre
Modernisation de la RN 2
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0018S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Déviation de Saint-Denis-sur-Sarthon sur la RN 12
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec
Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1630S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0274S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par les intentions de la Commission européenne concernant le régime financier des aéroports régionaux
La question est caduque
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Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger
Écotaxe poids lourds
La question a été retirée
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Question n° 0424S posée par M. Jean-Claude Leroy
Finalisation de l'aménagement de la route nationale 42, dans le Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 1014S posée par M. Didier Marie
Situation des lignes intercités Paris-Rouen-Le Havre
La question a été retirée
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Question n° 1541S posée par M. Cyril Pellevat
Transfert de l'examen de conduite d'un véhicule de transport avec chauffeur
La question a été retirée