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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 23799 posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 09607 posée par M. Jean-Claude Merceron
Schéma national d'extraction des granulats marins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.