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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0072S posée par M. André Reichardt

    Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 02060 posée par M. Christian Cointat

    Nuisances sonores

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 02525 posée par M. François Marc

    Modalités d'octroi de l'agrément aux bateaux dépollueurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon

    Modernisation de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 03069 posée par M. Christian Favier

    Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez

    Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Nuisances aériennes dans le nord sénonais

    La question est caduque