Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
945 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 823 trouvées
-
Question n° 23591 posée par M. Alex Türk
Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 23608 posée par M. Daniel Laurent
Avenir du transport routier
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 23636 posée par M. Daniel Laurent
Participation du Groupement d'assistance routière et de dépannage aux commissions interdépartementales d'agrément
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 23680 posée par M. Thierry Foucaud
Triage de Sotteville-lès-Rouen
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 23697 posée par M. Gaëtan Gorce
Pratiques des sociétés privées d'autoroute lors d'incidents de circulation sur les tronçons concédés
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 00416 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question a été transformée.
-
Question n° 00907 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Immatriculation des véhicules utilitaires de moins de 3,5 tonnes
La question est caduque
-
Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
La question a été retirée
-
Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 03101 posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par les intentions de la Commission européenne concernant le régime financier des aéroports régionaux
La question a été retirée