Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 0012G posée par M. Michel Darras
Transports en commun: abaissement du seuil du versement
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 0059G posée par M. Bernard Legrand
Commercialisation de l'Airbus
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 0060G posée par M. Henri Caillavet
Liaison Sud-Ouest du TGV
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 0104G posée par M. Jacques Thyraud
Enquête d'utilité publique sur le tracé du TGV Atlantique
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 0132G posée par M. Philippe de Bourgoing
Transports scolaires (arrêté du 2 juillet 1982)
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 0179G posée par M. Raymond Soucaret
Grève des contrôleurs aériens
La question a été retirée