Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01263 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: installation d'une "boîte noire"

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 35116 posée par M. Roger Poudonson

    Naufrage du Tanio: publication du rapport

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 00392 posée par M. Raymond Marcellin

    Prévention des pollutions marines par hydrocarbures

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 00362 posée par M. Pierre Noe

    Pollution pétrolière sur les côtes bretonnes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00358 posée par M. Edouard Bonnefous

    Ampleur des catastrophes dues au renouvellement fréquent des naufrages de pétroliers dans la Manche

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: installation d'une boîte noire

    La question est caduque

  2. Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures de sécurité prises à Antifer

    La question a été retirée