Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 25914 posée par M. Michel Chauty

    Surveillance des côtes: bilan

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 25915 posée par M. Michel Chauty

    Côtes françaises: protection, centre de dégazage des navires

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin

    Côtes européennes: protection contre la pollution

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 00094 posée par M. Charles Pasqua

    Navigation des pétroliers au large des côtes de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27221 posée par M. James Marson

    Indemnisation des marins pêcheurs de Bretagne victimes de la marée noire

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures de sécurité prises à Antifer

    La question a été retirée

  2. Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: installation d'une boîte noire

    La question est caduque