Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10547 posée par M. François Autain

    Vaccination contre l'hépatite B des agents techniques des écoles maternelles et des assistantes maternelles

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 19669 posée par M. Michel Bécot

    Adjuvants aluminiques dans les vaccins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 19768 posée par M. André Dulait

    Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 19808 posée par M. Alain Fauconnier

    Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23978 posée par M. Claude Huriet

    Vaccinations obligatoires de certaines catégories de personnels

    La question est caduque