Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

Dégâts causés par les castors

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/03/2022
Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/10/2020
Question n° 17512 posée par M. Hervé Maurey

Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Question n° 12421 posée par M. Jean-Noël Guérini

Diffusion de Xylella fastidiosa

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Question n° 24762 posée par M. Jean Bizet

Reconnaissance du caractère nuisible des étourneaux pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

26/01/2017

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

09/06/2022
Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

27/01/2022
Question n° 19050 posée par M. Jean Louis Masson

Dégâts causés aux cultures par les corvidés

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 17118 posée par M. Jean Louis Masson

Dégâts causés aux cultures par les corvidés

La question est caduque

02/07/2020