Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 26077 posée par M. Pierre Vallon

    Photocomposition des nouveaux annuaires: gêne pour certains professionnels

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 26133 posée par M. Francis Palmero

    Annuaires téléphoniques: code postal des communes

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 26236 posée par M. Jean Chérioux

    Annuaire téléphonique: sécurité des usagers

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 27876 posée par M. Marcel Fortier

    Changements fréquents de numéros de téléphone: inconvénients

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 27966 posée par M. Paul Seramy

    Annuaires téléphoniques: précision du code postal

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02680 posée par M. Jean Colin

    Maintien de l'annuaire téléphonique de Paris par rues

    La question est caduque

  2. Question n° 02785 posée par M. Georges Berchet

    Annuaire téléphonique: difficultés de consultation

    La question est caduque

  3. Question n° 05442 posée par M. Michel Charasse

    Maintien et amélioration de certains services des PTT

    La question a été retirée