Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05449 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de création d'un site national d'exposition dédié aux artistes contemporains français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 09043 posée par M. Ivan Renar

    Composition des commissions scientifiques régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 07667 posée par M. Charles Descours

    Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 15122 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Conditions d'acquisition de deux tableaux par le musée du Louvre

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 30379 posée par M. Jean Chérioux

    Musée des monuments français: transfert éventuel hors Paris

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Travaux du Grand Palais

    La question a été retirée