Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02474 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir du Grand Palais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 03341 posée par M. Georges Mouly

    Baisse du taux de TVA et politique culturelle

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 07964 posée par M. Jacques Habert

    Accès gratuit au musée du Louvre le dimanche

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 00237 posée par M. Michel Miroudot

    Heures d'ouverture du château de Versailles (Yvelines)

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 00239 posée par M. Michel Miroudot

    Restauration du musée des carrosses au château de Versailles (Yvelines)

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07324 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réaménagement intérieur du Grand Palais

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 27352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transfert du musée des plans reliefs de l'Hôtel des Invalides (Paris) à Lille (Nord)

    La question est caduque

  3. Question n° 01965 posée par M. Jacques Carat

    Ile-de-France: subventions aux musées et à la restauration d'édifices

    La question est caduque

  4. Question n° 00223 posée par M. Claude Fuzier

    Grand Palais: création d'un musée de la presse

    La question est caduque