Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 06933 posée par Mme Catherine Dumas

    Impasse budgétaire au museum d'histoire naturelle de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 05603 posée par Mme Catherine Dumas

    Trafics constatés autour de l'accueil des touristes chinois au musée du Louvre

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 05449 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de création d'un site national d'exposition dédié aux artistes contemporains français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10456 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de musée de l'Histoire de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.