Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1200 trouvées
-
Question n° 26151 posée par M. Maurice Fontaine
Attribution de la prime de reconversion: lenteurs
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26730 posée par M. Charles Zwickert
CEE: fiscalité applicable aux productions de vins
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 26742 posée par M. Maurice Prevoteau
Aide à la production viticole de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26779 posée par M. Henri Caillavet
Zones viticoles de reconversion: définition
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin
Producteurs de vins: Soudieu
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 230 trouvées
-
Question n° 32563 posée par M. Jean-François Pintat
Financement des centres d'embouteillage viticoles
La question est caduque
-
Question n° 34583 posée par M. Louis Minetti
Professionnels de la vigne de Bourgogne: situation
La question est caduque
-
Question n° 00187 posée par M. Paul Jargot
Viticulture: élimination de certains cépages
La question est caduque
-
Question n° 01500 posée par M. Marc Boeuf
Producteurs de vins blancs d'appellation Bordeaux contrôlée: situation
La question est caduque
-
Question n° 01550 posée par M. Roland Courteau
Aide aux viticulteurs sinistrés de l'Aude
La question est caduque