Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 07188 posée par M. Jacques Oudin
Bilan de la loi instituant un congé pour la création d'entreprise et un congé sabbatique
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 06258 posée par M. Jacques Oudin
Bilan de la loi instituant pour les salariés un congé pour la création d'entreprise et un congé sabbatique
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 05630 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Etalement des vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 07349 posée par M. Michel Crucis
Comparaison des rythmes scolaires français et étrangers
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 06481 posée par M. Michel Crucis
Vacances scolaires et journées du maire : bilan
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 08533 posée par M. Jacques Oudin
Bilan de la loi instituant un congé pour la création d'entreprise et un congé sabbatique
La question est caduque
-
Question n° 09571 posée par M. Josselin de Rohan
Reprise des rythmes scolaires
La question est caduque
-
Question n° 07850 posée par M. Albert Voilquin
Suppression éventuelle de l'école le mercredi
La question est caduque
-
Question n° 07767 posée par M. Josselin de Rohan
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
-
Question n° 28304 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Etalement des vacances scolaires
La question est caduque