Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0013A posée par Mme Annie David

    Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 0125A posée par Mme Hélène Luc

    Prochaine rentrée scolaire: mesures particulières

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0092A posée par M. Roger Poudonson

    Politique gouvernementale à l'égard des cadres

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0053A posée par M. Hector Viron

    Relance de la production charbonnière

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 00357 posée par M. Franck Sérusclat

    Suppression de postes dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Jean Francou

    Agissements de certaines agences de travail temporaire

    La question a été retirée

  2. Question n° 0010A posée par M. Jean Francou

    Agissements de certaines agences de travail temporaire

    La question est caduque

  3. Question n° 00332 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre universitaire de Jussieu: risque de cancer provoqué par la dégradation du revêtement d'amiante

    La question a été retirée

  4. Question n° 00315 posée par M. Serge Boucheny

    Revendications des pilotes de ligne

    La question a été retirée