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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des centres de vacances en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 0265S posée par M. Michel Teston
Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 02270 posée par M. Robert Pontillon
SNCF: suppression éventuelle du billet "colonie de vacances"
La question a été transformée.