Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02259 posée par M. Pierre Noe

    Situation scolaire de certaines communes de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02274 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du lycée Raynouard de Brignoles (Var)

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02519 posée par M. Raymond Dumont

    Reconstruction du CES mixte de Fouquières-lez-Lens

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02650 posée par M. Jean Cauchon

    Amélioration de la qualité de l'équipement immobilier scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02677 posée par M. Edouard Le Jeune

    Allègement de la procédure administrative pour les constructions scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele

    Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires

    La question a été transformée.