Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0135S posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de postes de professeur d'école normale

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0168S posée par M. André Rouvière

    Formation pédagogique des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02603 posée par M. Claude Fuzier

    Situation dans les écoles maternelles

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02483 posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences des transferts de postes d'instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02354 posée par M. Henri Tournan

    Collectivités locales: crédits pour le service de surveillance de l'interclasse

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0617S posée par M. René Martin

    Situation scolaire dans le département des Yvelines

    La question a été retirée

  2. Question n° 00109 posée par M. Raymond Dumont

    Respect de la règle de péréquation chez les retraités de l'enseignement

    La question est caduque

  3. Question n° 02811 posée par M. Guy Schmaus

    Formation des instituteurs à l'enseignement de l'éducation physique

    La question a été retirée

  4. Question n° 02778 posée par M. Henri Caillavet

    Situation des secrétaires de mairie instituteurs

    La question a été transformée.