Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 0351S posée par Mme Hélène Luc

    Statut et rémunération des assistants sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 0520S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des prothésistes dentaires

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0595S posée par M. Marcel Deneux

    Situation des professionnels de biologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0146S posée par M. Charles Descours

    Développement des professions liées à l'aide aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 0215S posée par M. Lucien Lanier

    Profession d'ergothérapeute et emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0265S posée par M. René Marquès

    Conditions d'exercice de la profession de manipulateur en électroradiologie médicale

    La question a été retirée

  2. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée

  3. Question n° 1244S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la profession d'opticien

    La question est caduque

  4. Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la profession d'opticien

    La question a été retirée

  5. Question n° 2151S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand âge et du handicap

    La question est caduque