Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27120 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pérennité et répartition des crédits du plan en faveur des fanfares et orchestres d'harmonie

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 14744 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Préoccupations des responsables de structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  3. Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 09338 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions d'attribution de l'aide à la cuve

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 08306 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réhabilitation des cimetières civils français d'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12825 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Baisse de subventions aux associations de lutte contre le sida suite à la mise en place des agences régionales de santé

    La question est caduque