Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02464 posée par M. René Chazelle

    Organisation des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 34379 posée par M. Charles Zwickert

    Dissociation de la rentrée scolaire et de la rentrée des vacances d'été

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 34420 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Organisation de la semaine scolaire: état des études

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et civile: alignement

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00464 posée par Mme Brigitte Gros

    Calendrier scolaire: amélioration

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et année civile: alignement

    La question est caduque