Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0100A posée par M. Marc Boeuf

    Etalement des vacances

    Réponse du ministère : Temps libre

  2. Question n° 03327 posée par M. René Chazelle

    Organisation du calendrier scolaire en fonction du tourisme

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01469 posée par M. Charles Zwickert

    Réaménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01234 posée par M. Joseph Yvon

    Rythmes scolaires: réaménagement

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01240 posée par M. Georges Treille

    Journée scolaire: alternance des disciplines

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et année civile: alignement

    La question est caduque