Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 12229 posée par M. Bernard Bonne

    Situation des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 03071 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 01794 posée par M. Philippe Madrelle

    Frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 24958 posée par M. Yves Daudigny

    Danger du maintien du classement du frelon asiatique en nuisible de seconde catégorie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27278 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence d'une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    La question est caduque

  2. Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Prolifération des nids de frelons asiatiques

    La question est caduque

  3. Question n° 1487S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Lutte contre le frelon asiatique

    La question est caduque

  4. Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prolifération du frelon asiatique en Charente

    La question a été transformée.

  5. Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque

    Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

    La question est caduque