Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 03861 posée par M. Josselin de Rohan

    Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

    Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26180 posée par M. Claude Huriet

    Consommation de médicaments anxiolytiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 26022 posée par M. Henri Belcour

    Lutte contre les toxi-infections alimentaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier

    Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02869 posée par M. Georges Berchet

    Aflatoxine: réglementation

    La question est caduque

  2. Question n° 35169 posée par M. Claude Fuzier

    Etiquetage des eaux minérales

    La question est caduque