Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01712 posée par M. Pierre Vallon

    Exercice de la profession d'esthéticienne-cosméticienne

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  2. Question n° 04019 posée par M. Alain Gournac

    Quota de diplômes en ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 04058 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Régulation du nombre d'ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 04158 posée par M. Dominique Leclerc

    Conditions d'exercice et de formation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 18627 posée par Mme Christiane Demontès

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17129 posée par M. Francis Palmero

    Ecole de kinésithérapie de Nice

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 16266 posée par M. Yves Chastan

    Résultat de l'arbitrage interministériel sur les professions paramédicales

    La question est caduque

  3. Question n° 16276 posée par M. Bernard Fournier

    Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

    La question est caduque