Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06308 posée par Mme Hélène Luc

    Réduction du nombre de places attribuées au concours de conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Rentrée scolaire 1987 dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

    Révision du système de l'orientation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 29250 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Concours pour le recrutement d'inspecteurs: résultats d'une enquête

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 25967 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Concours pour le recrutement d'inspecteurs de l'information et de l'orientation scolaires: épreuves

    Réponse du ministère : Éducation